Stefane Fermigier

L'Académie des sciences américaine contre les brevets

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Le docteur Bruce Alberts, président de la National Academy of Sciences (USA), s'est récemment prononcé en France contre la tendance actuelle à la privatisation de la science, notamment via les brevets.

La communauté scientifique et l'Académie sont très inquiètes du fait que beaucoup d'outils de base dont nous avons besoin pour faire des recherches sont liés par des brevets. Les droits sur la propriété intellectuelle empêchent les progrès de la science. [...] Si à chaque fois que vous voulez faire une expérience, vous avez besoin d'un avocat pour négocier dans quelles conditions vous pouvez obtenir d'autres scientifiques les matières premières dont vous avez besoin, même si celles-ci ont été fabriquées avec des fonds publics, le poids de la bureaucratie freine l'avancée de la science. [...] On ne devrait pas accorder de brevets pour des techniques, ou des idées, dans des termes qui compliquent le travail des chercheurs. Je suis très inquiet face à la sur-privatisation de la science, à l'importance exagérée accordée à la propriété intellectuelle, et de l'usage qu'on en a fait, qui aboutit à un enlisement des progrès scientifiques dans la bureaucratie.

Selon Bernard Lang, ses remarques s'appliquent tout particulièrement au logiciel libre:

Si l'on en revient au développement des ressources logicielles, qui nous intéresse plus spécifiquement, les remarques de Bruce Alberts restent fondées. L'expérience des logiciels libres, et les diverses analyses qui en ont été faites (comme par exemple l'essai d'Eric Raymond, "la Cathédrale et le bazar") montrent que le developpement du logiciel est plus proche du développement scientifique que du développement industriel. C'est un constat d'expérience, et que j'ai moi-même expliqué aussi par le fait que les logiciels sont des objets de même nature que les preuves mathématiques (il s'agit là d'un fait technique et non d'une analogie).

Vous pouvez consulter un extrait plus long de l'intervention du Dr Alberts, ainsi que les commentaires de Bernard Lang, dans ce courrier.

Ces remarques restent toujours d'actualité tant que la commission européenne n'a pas renoncé à ses projets de directive sur les brevets logiciels

Pour une étude approfondie du rôle des brevets dans l'industrie du logiciel (protéger les gros contre les petits, les riches contre les pauvres et le logiciel propriétaire contre le logiciel libre), lire la très complète FAQ de freepatents.org.

Citons enfin Le piège des brevets informatiques, article de Philippe Rivière paru dans Le Monde Diplomatique.

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